Toute reproduction - même partielle et quel qu'en soit le format ou le support - du site Metrolor est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Conseil Régional de Lorraine, sauf dans le cas d'un usage privé sans aucune visée commerciale.

Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse internet du site Metrolor :

http://www.metrolor.fr

L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers le site internet Metrolor de Lorraine est soumis au même régime.

Leur exactitude est périodiquement contrôlée ; leur mise à jour est en tant que de besoin assurée. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du Conseil Régional de Lorraine peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.

A cet égard, seules les décisions du Conseil Régional de Lorraine régulirement publiées au Recueil des Actes Administratifs font foi. Celui-ci est librement consultable au sige du Conseil Rgional de Lorraine, Place Gabriel Hocquard, Metz (France).

En tout état de cause, la responsabilité du Conseil Régional de Lorraine ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

En particulier, le Conseil Régional de Lorraine décline toute responsabilité l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.

Il est expressément rappelé que le Conseil Régional de Lorraine n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site slectionné pour son usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.